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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER
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CHATEAU DE MONTMIRAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE MONTMIRAIL
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
97703822
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2027

Présentation de la marque CHATEAU DE MONTMIRAIL

Déposée le 6 novembre 1997 par la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER domicilié(e) 148 CHEMIN DU CHÂTEAU DES EAUX - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CHATEAU DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MONTMIRAIL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL , CHATEAU LA MANDRIVE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION DES VIGNOBLES ARCHIMBAUD-BOUTEILLER, Société civile agricole - 148 CHEMIN DU CHÂTEAU DES EAUX - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 327168878


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356746 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 27 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712439 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665170 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation nommément désignée " CHATEAU DE MONTMIRAIL "